Votre COS - Les bénéficiaires

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Votre COS bénéficiaires

Les bénéficiaires de droit des prestations sont :

  • Les agents titulaires et stagiaires de la Mairie d’Orléans, d’Orléans Métropole et de l’ÉSAD d’Orléans à temps complet ou incomplet;
  • Les agents mis à disposition auprès d’Orléans Métropole par les autres communes ou en détachement d’une autre administration, sur demande écrite de l’agent et après avis du bureau du C.O.S, sur présentation de l’arrêté de nomination;
  • Les agents non titulaires de la Mairie d’Orléans, d’Orléans Métropole et de l’ÉSAD d’Orléans : contractuels, vacataires, contrats d’insertion (apprentissage…);
  • Les agents retraités de la Mairie d’Orléans, d’Orléans Métropole et de l’ÉSAD d’Orléans;
  • Les veuves et veufs des bénéficiaires indiqués supra;
  • Le conjoint, concubin et les enfants à charge et par filiation directe.

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